• Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

     
  • Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

     
  • Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

     
  • Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche

     
  • Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

     
  • Circulaire n°2014-0018 du 23-10-2014 relative aux modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (NOR : MENS1419139C)

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